POLITIQUES
Postée le 19/07/2019
Déclaration de services aux membres
Politique - Politique, règles et procédure en matière de protection de l'intégrité
Politique - Code d'éthique et de déontologie des administratrices et administrateurs
Politique - Code d'éthique Athlètes, Parents, entraîneurs, officiels, bénévoles
Politique - Règlement de conflit
Politique - Ringuette pour enfant (Voir le manuel)
Politique - Vérification des antécédents judiciaires
Politique - Transinclusion (ringuette Canada)
Politique - Utilisation du Logo
Politique - Propriété intellectuelle
Politique - Confidentialité et d'accès à l'information
Politique - Évaluation et de gestion des risques
Politique - Délégation des pouvoirs de dépense et de signature et sur les appels d'offres
Politique - Remboursement des frais de dépenses
Politique - Gestion financière et budgétaire
Politique - Placements et disposition des surplus
Politique - Attribution de contrat
