Une gouvernance structurée et transparente
RÈGLEMENTS
INFORMATIONS
Assemblées Annuelles - RAPPORTS ANNUELS ET PROCÈS-VERBAUX APPROUVÉS
Assemblées Annuelles - ÉTATS FINANCIERS
Chez Ringuette Québec, la régie interne établit un cadre clair et structuré pour encadrer l’ensemble des acteurs : associations, officiels, bénévoles et membres. Elle définit les règlements, les échéances, les règles de conformité, les sanctions, et les processus de modifications, afin d’assurer une gouvernance transparente, juste et axée sur l’excellence collective.
- Règlements & conformité
Chaque association régionale doit soumettre son règlement interne pour approbation avant le 1er octobre, et recevoir la validation de Ringuette Québec sous 30 jours - Cotisation & affiliation
Les cotisations et affiliations sont structurées selon la catégorie (associations, équipes, officiels) avec des dates précises (1er juillet, 1er novembre, 15 décembre) pour garantir une saison bien orchestrée - Assemblée générale & amendements
Une réunion annuelle lors de l’assemblée générale et le dépôt d’amendements écrits au minimum un mois à l’avance - Sanctions & responsabilités
Le non-respect des règlements internes peut entraîner des mesures — avertissements, amendes, suspensions — appliquées par le comité exécutif, assurant un encadrement équitable
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